Mentions légales

Droits d’auteur

Le présent site est la propriété de HAPTION, auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de HAPTION ou de tiers ayant autorisé HAPTION à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site sans avoir obtenu l’autorisation préalable de HAPTION, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Droits des marques

A titre d’information, nous vous signalons que nos marques, modèles et brevets sont déposés à l’institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et sont, de ce fait, la propriété exclusive de HAPTION. En vertu du Livre 5 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute utilisation de ces marques, modèles et brevets, sans accord préalable de HAPTION, tombera sous le coup d’une poursuite judiciaire pour contrefaçon et/ou concurrence déloyale.

Droit applicable

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 2148528 et se conforme aux dispositions fixées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, afférente à l’informatique, aux fichiers ainsi qu’aux libertés.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 portant sur l’informatique, les fichiers et les libertés, vous jouissez de droits d’opposition (art.26), d’accès (art.34 à 38) et de rectification (art.36 de la même loi) de toutes les données qui vous concernent.

Conformément à la législation française en vigueur et plus particulièrement à la loi du 6 janvier 1978 Informatique et Liberté, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de retrait sur ces données que vous pouvez exercer en écrivant à l’adresse suivante :

HAPTION
Atelier Relais
ZA Route de Laval
53210 Soulgé s/ Ouette
France

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier qui est téléchargé sur votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette…) lorsque vous consultez certains sites web. Les cookies permettent notamment à ces sites web de stocker et de récupérer des informations concernant les habitudes de navigation de l’utilisateur d’un site ou de son équipement puis, en fonction de ces informations, de le reconnaître.

Toutefois, les données obtenues sont restreintes. Elles concernent uniquement le nombre de pages visitées, la ville où est localisée l’adresse IP de connexion au site web, la fréquence et la récurrence des visites, la durée de la visite, le navigateur, l’opérateur ou le type de terminal à partir duquel la visite est effectuée. Des données telles que le nom, le prénom de l’utilisateur ou l’adresse postale de connexion ne sont, en aucun cas, obtenues.

Les cookies utilisés sur ce site web :

Les cookies utilisés sur ce site web stockent un identifiant ou des instructions permettant de gérer la navigation de l’utilisateur sur notre site. Ils expirent pendant ou après la session, ou après un délai ne dépassant pas 13 mois, conformément aux recommandations de la CNIL.

Les cookies utilisés sur ce site web permettent :

de faciliter la navigation de l’utilisateur sur notre site

• en suivant sa navigation au cours de la session afin d’assurer la qualité et la sécurité de la navigation sur le site
• en redirigeant l’utilisateur vers le site de la langue ou de la filiale correspondante au pays depuis lequel il semble se connecter
• en masquant l’information sur l’utilisation des cookies du site lorsque l’utilisateur a accepté leur utilisation

d’améliorer nos services

• en obtenant des données statistiques anonymes de fréquentation concernant l’utilisation du site visité

Cookies et traceurs tiers :

Il s’agit de cookies ou de traceurs téléchargés sur votre terminal par des entités tierces (partenaires, annonceurs…) lorsque vous naviguez sur certaines pages de notre site.

Ces entités se sont engagées à respecter la législation en vigueur quant aux cookies/traceurs et garantissent la mise en œuvre de mesures de protection et de sécurisation des données recueillies.

Vous pouvez autoriser, bloquer ou supprimer les cookies installés sur votre poste en paramétrant les options de votre navigateur.

Pour les navigateurs les plus courants, vous trouverez des indications via les liens suivants:

• Firefox
• Chrome
• Internet Explorer
• Opera
• Safari

Enfin, nous tenons à vous informer que la désactivation d’un cookie pourrait empêcher ou rendre difficile la navigation ou la prestation des services proposés sur notre site Internet.